Mentions légales
Dernière mise à jour : juillet 2026
1. Éditeur du site
Le présent site internet, accessible à l’adresse bleuenncreations.fr, est édité par :
Nom commercial : Bleuenn
Exploitante : Breton Flora
Statut juridique : Micro-entreprise
Numéro SIRET : 99424449900012
Contact :
E-mail : bleuenn.creations@gmail.com
Téléphone : 06.78.66.24.24
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
150 Elgin Street, 8th Floor
Ottawa, Ontario K2P 1L4
Canada
3. Activité
Le site propose à la vente des créations couture artisanales, notamment des trousses de toilette, housses de livre et autres articles confectionnés disponibles en stock.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, images, photographies, créations, éléments graphiques et contenus publiés, sont protégés par les règles relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou utilisation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable est interdite.
5. Données personnelles
Les informations relatives au traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de Confidentialité disponible séparément sur le site.
[Ajouter ici le lien vers la Politique de Confidentialité]
6. Médiation de la consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.
Les coordonnées du médiateur compétent seront communiquées dès désignation de celui-ci.
7. Responsabilité
La boutique Bleuenn s’efforce de fournir des informations fiables, exactes et régulièrement mises à jour sur son site.
Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions, interruptions temporaires du service, difficultés techniques ou dommages résultant de l’utilisation du site ou des informations qui y sont publiées.
8. Droit applicable
Les présentes Mentions Légales sont soumises au droit français.
En cas de litige relatif à l’utilisation du site ou aux services proposés, une solution amiable sera recherchée conformément aux dispositions légales applicables, notamment par le recours à un médiateur de la consommation lorsque les conditions sont réunies.